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Conseil Municipal - 22 juin 2017

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Date de l'événement: 
22. Juin 2017

Le jeudi 22 mai aura lieu le conseil municipal à 18h30 au 1er étage de l'Hôtel de ville.

À l'ordre du jour :

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances des 30 mars et 27 avril 2017
  • Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d'attributions du Conseil
  • Communications
     

Dr Mauclair

1 - Musée : Vente des billets par l'office intercommunal du tourisme et du thermalisme du Grand Dax

 

Mme Alexandre

2 - Salle de l'Atrium : modalités de mise à disposition et tarifs de location

 

M. Drouin

3 - Comptes de gestion 2016 : approbation

4 - Comptes administratifs 2016 : approbation

5 - Résultats de l'exercice 2016 : affectation définitive

6- Décisions modificatives exercice 2017

7- Casino municipal : délégation de service public - lancement de la procédure

8- Délégations de services publics : rapports annuels d'activité 2016

9- Fourniture de produits alimentaires : adhésion au groupement de commandes

10- Location de véhicules : désignation des membres de la CAO ad hoc

 

 

M. Lalanne

11 - Cession du local 27 rue Saint Vincent

12- Échange de terrains avec la SCI La ferme du mousse

13 - Convention de servitude avec Enedis

14- Borne place du Mirailh : réglement et fonctionnement

 

 

Dr Duchesne

15- Route des chasseurs : aquisition d'une parcelle

 

Mme Berque-Mansas

16-Terrain aux abords du collège d'Albret : acquisition auprès du département des Landes

 

Mme Henrard

17 - Feriascapade 2017 : convention en faveur de l'association A.S. F Feriascapade

 

Mme Loume-Seixo

18 - Modification des tableaux des effectifs

M. Pedarriosse

19-Régie municipale des eaux : principe de degrevement

20- Acquadax et Algodax : avenant licence de marques entre la ville de Dax et Ibbeo Cosmetiques

21- Fêtes communales : échange de moyens techniques entre Dax, la communauté d'agglomération du Grand Dax et Saint Vincent de Tyrosse 

22- Saison festive tauromachie 2017 : spectacle "Nuit du toro" : conventions et co-organisation avec l'association club taurin Boletero

23- Union des villes taurines de France - plan de développement, de défense et de transmission des cultures taurines : subvention 2017

 

Mme Verdiere-Bargaoui

24- Plan d'actions pour la revitalisation commerciale du centre ville de Dax.