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Conseil municipal - Ordre du jour

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Date de l'événement: 
21. Février 2019

 

- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
- Communications

 

Mme LE MAIRE

    1 - RAPPORT 2019 SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

Dr MAUCLAIR

    2 - MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS - MME ELISABETH BONJEAN

    3 - FESTIVAL DE LA PHOTOGRAPHIE 2019 : PROGRAMME, PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION

Mme BASLY

    4 - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL : PROCEDURE D'INSCRIPTION

    5 -  VILLE ET CCAS DE DAX : DEMARCHE DE PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX - CONTRAT DE SUBVENTION AVEC LE FONDS NATIONAL DE PREVENTION (FNP)

M. DROUIN

    6 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

Mme SERRE

    7 - ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION : PARTICIPATION 2019 DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT

    8 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DU GRAND DAX 2018-2021


M. LALANNE

    9 - URBANISME : CONVENTION DE MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DU CAUE

    10 - PARTICIPATION AU PARTENARIAT SITES ET CITES REMARQUABLES - ATOUT FRANCE

    11 - COEUR DE VILLE : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE NATIONALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (ANAH)

Mme HENRARD

    12 - ENSEMBLE IMMOBILIER 48-50 RUE LABADIE : BAIL EMPHYTEOTIQUE

    13 - CESSION TERRAIN ROUTE DU LANOT

M. BALAO

    14 - SECURISATION DES BATIMENTS SCOLAIRES : GROUPEMENT DE COMMANDES

Mme LOUME-SEIXO

    15 - SDIS : MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES - CONVENTION

    16 - CHAMBRE FUNERAIRE DE DAX - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - REVISION TARIFAIRE POUR 2019

    17 - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ACCES AU DROIT DES LANDES : AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE ET RENOUVELLEMENT DE L'ANNEXE FINANCIERE POUR LES ANNEES 2019, 2020 ET 2021 -  

M. PEDARRIOSSE

    18 - SAISON FESTIVE ET TAUROMACHIQUE 2019 : ORGANISATION DES SPECTACLES

    19 - SAISON FESTIVE ET TAUROMACHIQUE 2019 - TARIFS DES PRODUITS IMPRIMES

    20 - FETES DE DAX 2019  - TARIFS DE L'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL ET PARTICIPATION FINANCIERE DES ASSOCIATIONS

    21 - REGIE DES EAUX  - EAU POTABLE : PROTECTION DES RESSOURCES EN EAU POTABLE CAPTEES PAR LES OUVRAGES  - P3S ET F6S

Mme VERDIERE-BARGAOUI

    22 - ASSOCIATION DES COMMERCANTS DAXATOU : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    23 - PARTENARIAT CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DES LANDES : CONVENTION

Mme DUDOUS

    24 - BIBLIOTHEQUE : ATELIERS : PROGRAMMATION JANVIER – JUIN 2019

    25 - PRESTATION D'AFFICHAGE SUR LE RESEAU DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND DAX

Dr DUCHESNE

    26 - CONVENTIONS DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS

    27 - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DU SYDEC

    28 - STATIONNEMENT POUR VEHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES RECHARGEABLES : RENOUVELLEMENT DE LA GRATUITE

Mme RABAUD-FAVEREAU

    29 - RENCONTRES A LIRE 2019, 20EME SALON DU LIVRE DE DAX : PROGRAMME, TARIFS, PLAN DE FINANCEMENT, DEMANDE DE SUBVENTION

    30 - AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE : PERCEPTION ET REVERSEMENT DES REDEVANCES « POLLUTION DOMESTIQUE » ET « MODERNISATION DES RESEAUX DE COLLECTE » : CONVENTION

M. JANOT

    31 - OPERATION EMBELLISSEMENT DE FACADES : PAIEMENT DE SUBVENTIONS

    32 - ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES : BILAN DE L'ANNEE 2018

Mme MADOUNARI

    33 - JEUNESSE : LABELLISATION DE LA STRUCTURE INFORMATION JEUNESSE

Mme ALEXANDRE

    34 - FESTIVAL DE CULTURES URBAINES - ASSOCIATIONS DREAM LANDES ET INNER WHEEL - 18 ET 19 MAI 2019

    35 - ASSOCIATION KALOS : PROJET D'ART URBAIN EXERCICE 2019