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Conseil municipal - Ordre du jour

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Date de l'événement: 
26. Octobre 2017

Le jeudi 26 octobre aura lieu le conseil municipal à 18h30 au 1er étage de l'Hôtel de ville.

 

À l'ordre du jour :

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du 22 et 30 juin 2017,
  • Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
  • Communications


Mme LE MAIRE

    1 - POLICE MUNICIPALE – INDEMNISATION AGENTS



Dr MAUCLAIR

    2 - DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE - MADAME ELISABETH BONJEAN
    3 - DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE - MONSIEUR GABRIEL BELLOCQ
    4 - DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE - MONSIEUR ANDRE DROUIN



Mme BASLY

    5 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : CONSEIL D'ADMINISTRATION :  DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS



M. DROUIN

    6 - CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE D'INTERET COMMUNAUTAIRE : CONVENTION D'AIDE A L'INVESTISSEMENT

    7 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT RELATIF A L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DES COMPETENCES TOURISME, GESTION DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES ET EN MATIERE DE PLU, DOCUMENTS D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE

    8 - DECISIONS MODIFICATIVES EXERCICE 2017

    9 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENTS - MISE A JOUR

    10 - DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE DAX AINSI QUE DE CES BUDGETS ANNEXES HORS BUDGETS ANNEXES DE LA REGIE DES EAUX : MISE A JOUR

    11 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

 


Mme SERRE

    12 - CENTRES DE VACANCES - PARTICIPATION DE LA VILLE

 


M. LALANNE

    13 - STATIONNEMENT PAYANT : TARIFS ET ZONAGE 2018
    14 - CONVENTION  DE MISE EN OEUVRE DU FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT AVEC L'ANTAI


M. BALAO


    15 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'EXPLOITATION THERMIQUE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE CLIMATISATION ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE : AVENANT N° 1

 


M. PEDARRIOSSE


    16 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND DAX : MODIFICATION DES STATUTS POUR L'EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI

 


Mme VERDIERE-BARGAOUI


    17 - SUPPRESSION COMMISSION COMMUNALE DES TAXIS ET VOITURES DE PETITE REMISE ET DESIGNATION DES MEMBRES COMMISSION LOCALE

 


Mme DUDOUS


    18 - MUSEE DE BORDA : DONS, AFFECTATIONS, ACQUISITIONS ET DEMANDE DE SUBVENTION

 


Mme RABAUD-FAVEREAU

    19 - MUSEE DE BORDA : RESTAURATIONS : DEMANDE DE SUBVENTION
    20 - CONCOURS DES MAISONS FLEURIES : REGLEMENT DU CONCOURS, MODE D'ATTRIBUTION, PALMARES ET TARIFS DES RECOMPENSES

 


Mme LAGOUARDETTE

    21 - ZAC DES BORDS DE L'ADOUR : ACQUISITION DE VOIRIES

 


Mme ALEXANDRE

    22 - PARTENARIAT AVEC LA DRAC : CONVENTION DE DEVELOPPEMENT CULTUREL : DEMANDE DE SUBVENTION 2017

 


Mme BERQUE-MANSAS

    23 - ACQUISITION AUPRES DE L'ASSOCIATION CENDRILLON
    24 - ANCIENNE CHAUFFERIE DE LA ZAC DES BORDS DE L'ADOUR : CESSION A LA SOCIETE THERMES DES ARENES
    25 - RUE LOUIS BLANC : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LE SYDEC
 

 

Le Maire,

Elisabeth BONJEAN

Présidente de la Communauté
d’Agglomération du Grand-Dax

Conseillère Régionale Nouvelle-Aquitaine