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Conseil municipal - Ordre du jour

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Date de l'événement: 
23. Mai 2018

 

À l'ordre du jour :

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  • Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
  • Communications

 


Dr MAUCLAIR

    1 - SAISON CULTURELLE 2018/2019 PROGRAMME, PLAN DE FINANCEMENT, TARIFS, DEMANDE DE SUBVENTIONS



Mme BASLY

    2 - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL MUNICIPAL ET CADA DU GRAND DAX : PARTENARIAT

    3 - POLITIQUE DE LA VILLE : RAPPORT ANNUEL 2017

    4 - CCAS : SUBVENTION 2018



M. DROUIN

    5 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

    6 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE : FIXATION DES TARIFS 2019

    7 - RECRUTEMENT DE CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS

    8 - DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES - (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3–1 DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984) -



M. LALANNE

    9 - AIDE EN FAVEUR DE LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX : MODIFICATION DU REGLEMENT

    10 - ROUTE DE TALAMON : ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN



Mme LOUME-SEIXO

    11 - FORUM DES ASSOCIATIONS 2018  : PROGRAMME ET TARIFS

    12 - DENOMINATION DU PARVIS DE L'HOTEL DE VILLE

    13 - COMMEMORATION DU CENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE : PROGRAMME ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ANSORAA

    14 - MISE A JOUR DES TABLEAUX DES EFFECTIFS



Mme VERDIERE-BARGAOUI

    15 - MARCHE DE PRODUCTEURS DE PAYS : CONVENTION VILLE / CHAMBRE D'AGRICULTURE

    16 - ASSOCIATION DES COMMERCANTS DAXATOU : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION



Mme RABAUD-FAVEREAU

    17 - COMITE TECHNIQUE : ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 : FIXATION DU NOMBRE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET MAINTIEN DU PARITARISME

    18 - COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET MAINTIEN DU PARITARISME

    19 - COMPETENCE GEMAPI - TRANSFERT DE DEUX AGENTS DE LA REGIE DES EAUX  A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND DAX

 

 

Le Maire,

Elisabeth BONJEAN

Présidente de la Communauté
d’Agglomération du Grand-Dax

Conseillère Régionale Nouvelle-Aquitaine