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Conseil municipal - Ordre du jour

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Date de l'événement: 
23. Novembre 2017

Le jeudi 12 avril aura lieu le conseil municipal à 18h30 au 1er étage de l'Hôtel de ville.

 

À l'ordre du jour :

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du 22 et 30 juin 2017,
  • Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
  • Communications

 


Dr MAUCLAIR

    1 - FESTIVAL DAX MOTORS N' BLUES 2018 : CONVENTION ET SUBVENTION



Mme BASLY

    2 - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL : TARIFS ET MODALITES DE REMBOURSEMENT ACTIVITES FAMILLES



M. DROUIN

    3 - REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE D'UN AGENT

    4 - RESULTATS 2017 : AFFECTATION PROVISOIRE

    5 - CONTRIBUTIONS DIRECTES : VOTES DES TAUX 2018

    6 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS 2018

    7 - BUDGETS PRIMITIFS 2018 : VOTE



M. LALANNE

    8 - RUE AYGUE ROUYE : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS

    9 - LIEU DIT BELUS : ACQUISITION DE PARCELLES AUPRES DE L'INDIVISION LARRERE

    10 - TERRAIN BOULEVARD YVES DU MANOIR : CESSION AU CENTRE HOSPITALIER DE DAX

    11 - TERRAIN ROUTE DE SAUBAGNACQ : DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    12 - SITE DES GRAVIERES : PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LA SOCIETE NEOEN POUR LA REALISATION D'UNE CENTRALE PHOVOLTAIQUE



Mme HENRARD

    13 - ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS 2018



Mme LOUME-SEIXO

    14 - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE



Mme VERDIERE-BARGAOUI

    15 - TARIFS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2018 : MODIFICATION

    16 - RESTRUCTURATION DES HALLES ET REQUALIFICATION DE L'ESPACE PUBLIC ATTENANT : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE AQUITAINE

    17 - RESTRUCTURATION DES HALLES ET REQUALIFICATION DE L'ESPACE PUBLIC ATTENANT : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES LANDES

    18 - RESTRUCTURATION DES HALLES ET REQUALIFICATION DE L'ESPACE PUBLIC ATTENANT : DEMANDE DE SOUTIEN A LA DSIL 2018

    19 - HALLES : CREATION DU COMITE DE PILOTAGE OPERATION URBAINE COLLECTIVE (FISAC)

    20 - HALLES : APPEL A CANDIDATURE ETALS ET NOUVELLE BOUTIQUE



Mme DUDOUS

    21 - SAISON FESTIVE ET TAUROMACHIQUE 2018 : ORGANISATION DES SPECTACLES

    22 - SAISON FESTIVE ET TAUROMACHIQUE 2018 - SPECTACLE EQUESTRE : TARIFS

    23 - SAISON FESTIVE ET TAUROMACHIQUE 2018 : PRIMES ET PRIX

    24 - UNION DES VILLES TAURINES DE FRANCE : SUBVENTION 2018

 


Mme RABAUD-FAVEREAU

    25 - SEJOURS EDUCATIFS DES COLLEGES ET LYCEES : PARTICIPATION 2018

    26 - ZONE NATURELLE DE BOULOGNE SAUBAGNACQ : ETUDE PAR LE DEPARTEMENT DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DACQUOIS



M. JANOT

    27 - ACHAT DE PRESTATIONS DE TRAITEUR : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES



Mme BADETS

    28 - CLASSES DE DECOUVERTE : PARTICIPATION 2018



Mme MADOUNARI

    29 - RESTAURATION SCOLAIRE : ACCES AUX TARIFS APPLIQUES AUX DACQUOIS POUR ELEVES INSCRITS EN UNITES LOCALISEES POUR L'INCLUSION SCOLAIRE



Mme ALEXANDRE

    30 - ASSOCIATION KALOS : MARCHE POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PROJET D'ART URBAIN
 

 

 

Le Maire,

Elisabeth BONJEAN

Présidente de la Communauté
d’Agglomération du Grand-Dax

Conseillère Régionale Nouvelle-Aquitaine