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Conseil municipal - Ordre du jour

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Date de l'événement: 
20. Septembre 2018

 

À l'ordre du jour :

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  • Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
  • Communications

 



Entrée libre • Du lundi au samedi de 14h à 18h


Mme LE MAIRE

    1 - PROJET COEUR DE VILLE : CONVENTION-CADRE

Dr MAUCLAIR

    2 - CONSTRUCTION D'UNE MEDIATHEQUE A DAX : PROGRAMME, PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

M. DROUIN

    3 - SPLENDID : ACHEVEMENT DES TRAVAUX

    4 - IMMOBILISATIONS DU SPLENDID - PRODUIT DE LA VENTE DE MOBILIER

    5 - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DES LANDES : REAMENAGEMENT DE LA DETTE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE REITERATION DE GARANTIE D'EMPRUNT

    6 - EMPRUNT A RISQUE - REFINANCEMENT DU PRET N°MPH257351EUR001 AVEC LA CAISSE FRANCAISE DE FINANCEMENT LOCAL

    7 - DECISION MODIFICATIVE BUDGET ANNEXE DES FETES

M. LALANNE

    8 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES  DU  PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)  DU  PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE L'HABITAT (PLUI-H)

    9 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

    10 - STATIONNEMENT – CONVENTION DE REPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS POST-STATIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE DAX ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND DAX

Mme VERDIERE-BARGAOUI

    11 - FACTURATION DE TERDAX LE PELOIDE DE DAX : CONVENTION ET ACTUALISATION DU REGLEMENT GENERAL DE TERDAX

    12 - HALLES DE DAX : RESILIATION AMIABLE DE BAIL COMMERCIAL

Mme DUDOUS

    13 - BIBLIOTHEQUE : NOUVELLE PROCEDURE DE RECLAMATION DES DOCUMENTS DEGRADES OU NON RESTITUES ET ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR

Mme FAUDEMER

    14 - REGIE MUNICIPALE DES EAUX : MAINTIEN DE L' ALIMENTATION EN EAU DES PERSONNES EN SITUATION DE PAUVRETE ET DE PRECARITE DANS LE CADRE DU FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDES FINANCIERES : CONVENTION

Mme RABAUD-FAVEREAU

    15 - REGLEMENTS GENERAUX DE LA REGIE DES EAUX : MISE A JOUR

    16 - RAPPORTS ANNUELS  SUR LE PRIX ET LA QUALITE  DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT -  DE L'EAU THERMALE ET DES BOUES THERMALES  : ANNEE 2017

    17 - DELIMITATION ZONAGE ASSAINISSEMENT : APPROBATION ET LANCEMENT DE L'ENQUETE PUBLIQUE

    18 - AMELIORATION DES PRATIQUES D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UNE DESHERBEUSE A EAU CHAUDE

    19 - FORET COMMUNALE DE DAX - BOIS DE BOULOGNE : EXPLOITATION FORESTIERE - TRAITEMENT DES HOUPPIERS DE CHENES EN BOIS ENERGIE

M. JANOT

    20 - ECHANGES SCOLAIRES DAX-LOGRONO - TARIFS D'INSCRIPTIONS

M. NOVO

    21 - ACHAT D'EQUIPEMENTS INFORMATIQUES ET DE LOGICIELS STANDARDS :  CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Mme ALEXANDRE

    22 - CRYPTE-TRAVAUX : DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE : CONVENTION

    23 - CRYPTE - TRAVAUX 2019-2021 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

Mme BERQUE-MANSAS

    24 - CESSION : DELAISSE DE VOIRIE A LA SCI LAFITTE

    25 - CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC ENEDIS

Mme LE MAIRE

    26 - MOTION SUR L'URBANISME COMMERCIAL : UN DEFI POUR LA PRESERVATION DES CENTRALITES
 

 

 

Le Maire,

Elisabeth BONJEAN

Présidente de la Communauté
d’Agglomération du Grand-Dax

Conseillère Régionale Nouvelle-Aquitaine